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  • Nouvelles réglementations de l’Agence d’Administration Fiscale roumaine

    Nouvelles réglementations de l’Agence d’Administration Fiscale roumaine

    Ce premier décembre est la date d’entrée en vigueur d’un ordre de l’Agence Nationale d’Administration Fiscale (ANAF) visant les nouvelles restrictions à l’égard des quantités de tabac, d’alcool et d’aliments qui peuvent être introduites en Roumanie venus de l’extérieur de l’Union Européenne. Cette décision vise un niveau accru de sécurité et de confort pour les citoyens dont les bagages ne contiennent pas des biens qui fassent l’objet d’exemptions ou de restrictions selon l’Agence. Ainsi, la Direction Générale des Douanes est habilitée d’adapter la capacité administrative au spécifique de chaque bureau douanier, par types de voyageurs et de biens.



    Par conséquent, une personne peut introduire en Roumanie des cigarettes, de l’alcool ou des aliments venus de l’extérieur de l’UE une seule fois par semaine entre certaines limites quantitatives : tout au plus deux paquets de cigarettes, un litre d’alcool, un litre d’huile, un kilo de sucre et 15 kilos des farine. Aux frontières avec la Serbie, l’Ukraine et la République de Moldova vont être, donc, appliquées des instructions spéciales des contrôle douanier à l’égard de plusieurs biens introduits par les voyageurs sur le territoire de la Roumanie sur une liste comprenant 22 produits dont du tabac, des boissons alcooliques, des carburants, des fleurs et des plantes ornementales, de l’huile de tournesol, du sucre raffiné, de la farine, des fruits et des légumes frais. Ces voyageurs doivent déclarer par écrit les biens contenus dans leurs bagages personnels à l’entrée en Roumanie en remplissant une déclaration.



    Les mesures restrictives ont été élaborées par la Direction Générale des Douanes et ont été avalisées par le président de l’ANAF à la suite des consultations au mois de septembre à l’égard des marchandises introduites en Roumanie par les voyageurs. Leurs vente sur le marché noir mène à l’évasion fiscale et, indirectement, affecte les produits indigènes. Par exemple, le Bureau des Douanes des Portes de Fer 1, à la frontière avec la Serbie, les autorités roumaines ont fait le monitoring de quelques 1300 personnes qui, avant l’entrée en vigueur de l’ordre restrictif, ont transité la douane même trois fois dans la journée, transportant des quantités importantes des biens mentionnés.



    A l’entrée en Roumanie venant d’un Etat non-communautaire, les voyageurs sont tenus à déclarer les instruments de payement en liquide qui équivalent ou excèdent 10 milliers d’euros par personne. Quant à l’entrée et la sortie de Roumanie venant d’un Etat communautaire, rappelons que le contrôle douanier n’est pas effectué et on ne remplit pas des formalités de douane. Pourtant, on perçoit des accises à l’entrée pour les cigarettes – plus de 800 pièces, des cigarettes pesant 3 grammes au maximum — plus de 400 pièces, des cigares — plus de 200 pièces et tabac en vrac — plus d’un kilo ainsi que pour les spiritueux — plus de 10 litres, pour les produits alcooliques intermédiaires — plus de 20 litres, pour les boissons fermentées — plus de 90 litres et pour la bière — plus de 10 litres. Lors de la sortie de Roumanie vers un Etat communautaire il faut déclarer par écrit les biens culturels mobiles. (trad. : Costin Grigore)

  • Informaţii de la Agenţia Naţională de Administrare

    Informaţii de la Agenţia Naţională de Administrare

    La 1 decembrie intră în vigoare un ordin al Agenţiei Naţionale de Administrare Fiscală (ANAF) privind noile restricţii privind cantităţile de tutun, alcool şi alimente care pot fi aduse în România din afara Uniunii Europene. Decizia vizează un nivel crescut de siguranţă şi confort pentru cetăţenii ale căror bagaje nu conţin bunuri care să facă obiectul unor scutiri sau restricţii, potrivit Agenţiei. În acest sens, Direcţia Generală a Vămilor va asigura adaptarea capacităţii administrative la specificul fiecărui birou vamal, pe tipologii de călători şi bunuri. Astfel, o persoană poate introduce în ţară, din afara Uniunii Europene, ţigări, alcool sau alimente o singură dată pe săptămână, în anumite limite cantitative – cel mult două pachete de ţigări, un litru de alcool, un litru de ulei, un kilogram de zahăr şi 15 kilograme de făină.



    La frontierele cu Serbia, Ucraina şi Republica Moldova vor fi aplicate, aşadar, instrucţiuni speciale de control vamal asupra mai multor bunuri introduse de către călători pe teritoriul României, pe lista care cuprinde 22 de produse aflându-se produse din tutun, băuturi alcoolice, carburant, flori şi plante de ornament, ulei de floarea soarelui, zahăr rafinat, făină, tărâţe, fructe şi legume proaspete. Călătorii trebuie să declare în scris bunurile conţinute în bagajele personale la intrarea în ţară prin completarea unei declaraţii.



    Măsurile restrictive au fost elaborate de Direcţia Generală a Vămilor şi aprobate de preşedintele ANAF ca urmare a constatărilor făcute cu privire la mărfurile introduse în ţară de călători, în luna septembrie. Valorificarea acestora pe piaţa neagră conduce la evaziune fiscală şi, indirect, la afectarea producţiei interne de astfel de mărfuri. Spre exemplu, în Vama de la Porţile de Fier I, la frontiera cu Serbia, autorităţile române au monitorizat aproximativ 1.300 de persoane care, până la intrarea în vigoare a ordinului restrictiv, au tranzitat vama chiar şi de două – trei ori într-o zi având asupra lor cantităţi însemnate din bunurile amintite.



    Totodată, la intrarea în România dintr-un stat necomunitar, călătorii sunt obligaţi să declare instrumentele de plată sub formă de numerar care sunt egale sau depăşesc echivalentul a 10 mii de euro de persoană. În ceea ce priveşte intrarea şi ieşirea din România într-un stat comunitar, amintim că nu se efectuează control vamal şi nu se mai întocmesc formalităţi vamale. Totuşi, se percep accize la intrarea în ţară pentru ţigarete — peste 800 de bucăţi, ţigări cu greutatea maximă de 3 grame — peste 400 de bucăţi, ţigări de foi — peste 200 de bucăţi şi tutun — peste 1 kilogram, dar şi pentru băuturi spiroase — peste 10 litri, produse alcoolice intermediare — peste 20 de litri, vinuri şi băuturi fermentate — peste 90 de litri şi bere — peste 10 litri. La ieşirea din România într-un stat comunitar trebuie, însă, declarate în scris bunurile culturale mobile.

  • Le nouveau code routier

    Le nouveau code routier

    Le Gouvernement roumain a avalisé ce mercredi dernier un projet de loi visant la modification et la mise à jour de l’arrêt d’urgence de 2002 concernant la circulations sur les voies routières publiques. Le projet du nouveau code routier a déjà été envoyé au Sénat pour être adopté. Une semaine auparavant, le Gouvernement avait reporté, une deuxième fois, l’adoption du code routier pour tirer au clair les détails techniques de constitution du compte unique de versement des montants perçus des amendes.



    Selon les dernières modifications, les montants des amendes pour contreventions routières seront versés dans un compte de la Trésorerie dont on va faire, par la suite, des transferts vers les mairies. Au cas où l’amende n’est pas payé, le chauffeur se verra suspendre le droit de conduire. D’autres stipulations du nouveau texte fixent une amende maximum de quelques 2150 euros et une limite supérieure de deux ans de suspension du permis de conduire. Selon les stipulations du projet de loi, la conduite d’un véhicule sur les voies publiques par une personne ayant consommé des drogues, pris des médicaments aux effets semblables aux drogues ou ayant plus de 0,2 grammes d’alcool pur par litre dans son sang est interdite. Dans le cas où le contenu d’alcool dépasse les 0,5 grammes d’alcool par litre de sang, ce fait est une infraction qui est punie par 1 à 5 ans de prison.



    Les statistiques officielles montrent que la Roumanie occupe la troisième place en Europe en matière de décès routiers par 100 milles habitants, c’est à dire 11,1 victimes. Selon le « Rapport Global 2013 concernant la sécurité sur le routes de 182 pays », les deux premières positions sont occupées par la Pologne et la Lituanie. A l’échelon mondial, le nombre de décès routiers se maintien à 1,24 millions part an.



    Par ailleurs, une étude conduite par le Conseil Roumain de la Concurrence montre qu’en 2012, la Roumanie avait 303 véhicules par mille habitants par rapport à la moyenne européenne de 473 véhicules par 1000 habitants, décalage qui s’explique par la situation d’avant décembre 1989, à l’époque communiste, lorsque le prix d’une voiture dépassait le pouvoir d’achat d’un salarié aux revenus moyens. Actuellement , les choses changent rapidement car en 2011 il y avaient déjà en Roumanie 4,5 millions de voitures, 3,6 fois plus qu’en 1990. Compte tenu des nouvelles conditions, le texte du code routier change, à son tour.



    Le premier ministre Victor Ponta déclarait que les effets du nouveau code sur la baisse du nombre d’accidents seraient analysés dans le temps, respectivement dans quelques mois, une année ou deux années. Une telle loi- disait-il — ne peut pas rester inchangée 50 ans car la réalité impose son adaptation permanente.

  • 30.07.2013

    30.07.2013

    Canicule – La canicule sévit dans le sud et le sud-est de la Roumanie. Sept départements et la capitale ont été placés en vigilance orange alors que l’alerte jaune est valable sans 12 autres comtés du pays. Dans ces régions, le mercure des thermomètres grimpe jusqu’à 38 — 40 degrés et l’indice température — humidité dépasse le seuil critique. Des dizaines de personnes ont été hospitalisées, après avoir perdu connaissance en raison de la chaleur. Dans les régions touchées par la canicule, la compagnie publique de transport ferroviaire CFR a limité la vitesse des trains. Sur le reste du territoire et notamment sur l’ouest et le nord, les températures ont chuté jusqu’à 27 degrés et ne devraient pas dépasser les 34 degrés. De l’avis des météorologues, la météo sera instable, avec des pluies et des orages.



    Budget – Le cabinet de Bucarest a approuvé ce mardi le premier rectificatif budgétaire de l’année. Les ministères de la Santé, de l’Intérieur et de la Justice bénéficieront d’allocations supplémentaires, alors que des coupes budgétaires seront opérées dans les ministères de l’Education, de l’Emploi, des Transports et de l’Agriculture, ainsi que dans le cas du Secrétariat général du gouvernement. Mardi encore, le gouvernement roumain a donné son feu vert à la réduction de la TVA appliquée aux produits de panification de 24 à 9%, à compter du 1er septembre. Afin de compenser cette mesure, le cabinet augmentera les accises sur les produits de luxe et l’alcool.



    Monarchie – Si un referendum était organisé, 27% des Roumains se prononceraient en faveur de l’instauration de la monarchie, tandis que 41% d’entre eux seraient d’accord avec le maintien de la République comme forme de gouvernement. Selon un sondage réalisé à l’initiative du quotidien bucarestois Adevarul, 40% des Roumains ont une bonne, voire très bonne opinion sur la Maison Royale. Le dernier souverain de Roumanie, le roi Michel Ier (91 ans),est aussi le dernier survivant des chefs d’Etat de la seconde guerre mondiale. Il a dû abdiquer sous la pression des communistes, en 1947, 66 ans après l’installation du premier roi de Roumanie. Après la chute du régime communiste, en 1989, les membres de la Maison Royale sont rentrés dans le pays.



    Trésor – La Roumanie a récupéré auprès de lAllemagne cinq pièces de monnaie en or daces et des bijoux en argent remontant au Ier siècle avant Jésus Christ, a annoncé mardi le Musée national dHistoire, cité par les agences de presse. Les pièces de monnaie avaient été pillées sur le site archéologique de Sarmizegetusa Regia (sud-ouest de la Roumanie) entre 2004 et 2007. Depuis 2007, la Roumanie a récupéré environ 500 pièces de monnaie, ainsi que 13 bracelets en or daces, dune valeur exceptionnelle, auprès de plusieurs pays dont la France, lAllemagne, les Etats-Unis et la Suisse. Les Daces, peuple indo-européen passé sous domination romaine, sont les ancêtres des Roumains.



    Accident – Cinq personnes, dont trois Allemands, ont perdu la vie dans un accident d’hélicoptère qui a eu lieu lundi soir dans le département de Mures, du centre de la Roumanie. Une personne a survécu au crash avec des blessures mineures. L’appareil s’est écrasé dans un lac, peu après son décollage.

  • Mesures sociales et nouvel accord préventif avec le FMI

    Visant à réduire l’évasion fiscale et à accroître les recettes au budget de l’Etat, le gouvernement du premier ministre social-démocrate Victor Ponta a annoncé une série de mesures qui entrent en vigueur le 1er septembre.



    Il s’agit, tout premièrement, de la baisse de la TVA sur le pain, de 24 à 9%. Le ministre de l’Agriculture, Daniel Constantin, faisait valoir qu’au niveau de l’UE, la consommation annuelle officielle de pain s’élève à 89 kilos par habitant, alors qu’en Roumanie, elle n’est que de 23 kilos. Les enquêtes du marché réalisées par Gallup montrent qu’en réalité, les Roumains — grands mangeurs de pain par tradition — en consomment jusqu’à 101 kilos par habitant. La différence, dit le ministre de l’Agriculture, c’est de l’évasion fiscale.



    Le premier ministre Victor Ponta a fait appel, lundi, aux hommes d’affaires de prouver que si plus de contribuables payent une taxe moindre, les recettes au budget peuvent croître. Victor Ponta : « Je fonde mon jugement sur un partenariat entre le gouvernement et les associations de producteurs. Si nous avons du succès et il s’avérera que notre pensée — celle de diminuer l’évasion fiscale – a été correcte, si nous avons plus de rentrées d’argent au budget de l’Etat et nous encourageons les producteurs corrects, donc fiscalisés, le succès de ce projet nous aidera à coup sûr à élargir un régime de TVA distinct à d’autres catégories de produits ».



    Afin d’assurer le succès de cette mesure et de réduire l’impact budgétaire négatif, le gouvernement est toutefois contraint de procéder à un rectificatif budgétaire et à accroître les accises pour certains produits. Ainsi, le ministère des Transports et le Secrétariat général du gouvernement toucheront moins de fonds jusqu’à la fin de l’année.



    A partir du 1er septembre, le cabinet de Bucarest mettra en place de nouvelles accises pour certains produits considérés de luxe, tels que les automobiles de plus de 3000 cm cubes, les yachts, les objets en or et les montres. Et c’est toujours à compter de la même date que l’accise sur l’alcool grimpe, elle, de 750 à 1.000 euros pour un hectolitre.



    En même temps, le rectificatif budgétaire apporte de bonnes nouvelles pour la santé. Un milliard de lei, soit 230 millions d’euros environ, seront transférés à la Caisse nationale d’assurances maladie, pour payer les médicaments et les services, et 90 autres millions de lei (environ 20 millions d’euros) seront destinés à améliorer les conditions dans les maternités.



    Les experts du FMI sont sceptiques quant à la baisse de l’évasion fiscale suite à ces mesures, mais ils ont accepté la conclusion d’un nouvel accord, de type préventif, avec la Roumanie. Si l’économie internationale continue d’être fragile, il peut constituer un élément de stabilité pour le pays. (trad.: Ligia Mihaiescu)

  • En boîte de nuit avec les pleureuses

    En boîte de nuit avec les pleureuses


    L’UE s’est donné pour objectif de réduire à moitié le nombre de victimes des accidents de la route d’ici 2020 dans tous les 27 Etats membres. Une première étape serait d’identifier les différents facteurs qui influent sur le nombre total de morts sur les routes. Il s’agit, notamment, de l’excès de vitesse, de la consommation dalcool ou de drogues ou du manquement à une règle de priorité. La Roumanie a démarré récemment une série de campagnes de sensibilisation de l’opinion publique afin de réduire le plus possibles le nombre de morts sur les routes.


    Réunies sous le slogan « Va pour la vie !», les campagnes initiées par l’Inspection générale des services de police de Roumanie, en partenariat avec l’agence Publicis, se proposent d’éduquer chauffeurs et piétons à la fois, en faisant recours aux figures des trois des grands dictateurs de l’humanité. Avec des détails, Silviu Nedelschi, directeur de création chez Publicis: « Nous avons pris trois des personnages les plus odieux de l’histoire mondiale – Staline, Hitler et Saddam – et les avons collés sur un pare-brise comme s’ils avaient été percutés de plein fouet par une voiture. En fait, l’idée est qu’un tel accident ne serait jamais possible puisque la victime s’avère toujours un innocent et jamais le plus affreux personnage historique. C’est, si vous voulez, un autre moyen censé attirer l’attention des chauffeurs qui, faute de vigilance, risquent de heurter un innocent. »


    Il a suffi de deux jours pour que les images des dictateurs collées sur le pare-brise fassent le tour du monde. Ensuite, la campagne de prévention des accidents de la route s’est poursuivie avec quelque chose d’encore plus dur: une vidéo tournée un samedi soir, devant une boîte de nuit de Bucarest. Un groupe de pleureuses planté devant l’entrée accompagnait les clients plus ou moins beurrés jusqu’à leurs voitures, avec des cris et des vers spécifiques des rituels funéraires: « Tu as bu et tu vas prendre le volant? Pourquoi veux-tu nous quitter? Pourquoi gis-tu dans la rue, mon Dieu? Vas t’en, diable maudit/ C’est bien toi qui a laissé couler le venin de l’alcool dans ses veines/ Tu l’as emporté loin de la lumière et tu l’as forcé à entrer dans la voiture/ Oh, mon Dieu, serre-le dans tes bras et pardonne-lui le fait d’avoir bu et d’avoir pris le volant/ Pourquoi nous as-tu quittés ?/ Mon Bon Dieu, ait pitié de lui. »






    Si les lamentations des pleureuses s’avèrent insuffisantes pour vous faire renoncer à la voiture après avoir consommé de l’alcool, les initiateurs de la campagne publicitaire ont imaginé quelque chose d’encore plus frappant: une serviette brodée, nouée autour du rétroviseur extérieur de l’auto selon la tradition dicté par le rituel funéraire chez les Roumains. Aux dires du sous-commissaire de police Cristian Andries, la campagne, lancée sur la Toile avant la saison estivale 2012, a profondément marqué les internautes: « Nous essayons de convaincre tous les participants au trafic routier d’avoir un comportement responsable et de circuler de manière préventive. Beaucoup d’accidents de la route se produisent sur fond de consommation d’alcool et nous avons pensé à mettre sur pied cette campagne pour faire baisser le nombre de ces événements. Nous l’avons lancée exactement au moment où la plupart des jeunes se rendaient au bord de la mer Noire pour le 1er mai, justement pour les faire réfléchir un peu et saisir l’essentiel : ne conduisez pas l’automobile après avoir bu de l’alcool. Par ailleurs, cette campagne ne s’adressait pas uniquement aux jeunes, mais à tous les automobilistes. Certains ont aimé cette idée et ceux qui ont vu la vidéo ont retenu notre message. »


    Andrei Daniluc, rédacteur publicitaire principal, souligne que ce moyen de communiquer le message « ne prends pas le volant si tu as bu » a été une bonne occasion de dire les choses d’une manière différente des campagnes habituelles de la Police : « Les gens connaissent les campagnes de sensibilisation classiques de la police : ne boit pas, ne conduis pas, ne frappe pas ta conjointe, ne fait pas ça. C’est comme un parent qui dit « ne fait pas ça parce que tu auras des ennuis. » Nous avons pensé qu’en modifiant un peu l’angle, la Police ne fait qu’améliorer son image. Le monde dira « eh bien, voilà qu’ils commencent à se moderniser, ils ne se résument pas aux interdictions. » Je crois que la campagne a eu tant de succès en raison de la manière dont les choses ont été dites. Ce qui plus est, c’est une pratique typiquement roumaine, parce que je n’ai pas entendu qu’il existe ailleurs cette tradition des pleureuses professionnelles. Chez nous c’est une pratique qui remonte à la nuit des temps et je crois que c’est ainsi que s’explique pourquoi elle fonctionne toujours. Nous les approchions à la sortie de la boîte, quand ils devaient faire le choix entre prendre le volant, partir en covoiturage avec un ami ou appeler un taxi. Nous avons utilisé deux moyens de communiquer le message : le premier, les pleureuses. Si cela ne fonctionnait pas, les gens trouvaient des serviettes accrochées à leurs rétroviseurs extérieurs. Et là, ils tombaient sur un autre avertissement. Mais ce furent les pleureuses qui ont eu l’impact le plus fort. »


    Une autre vidéo qui a fait fureurs sur Internet présente une série d’images de chiens communautaires qui utilisent les passages piétons pour traverser la route. Le message est simple : s’ils peuvent faire ça, tu peux le faire aussi. C’est ainsi qu’a été analysée une autre cause majeure des accidents de la route : « Les piétons indisciplinés qui traversent la rue partout constituent une des principales causes génératrices d’accidents graves de la route en Roumanie. Depuis quelques années, la vitesse et les piétons indisciplinés occupent les deux premières places au classement des causes des accidents. Nous parlons d’une campagne inédite, mais nous espérons que la réaction du public soit positive, qu’il comprenne exactement le message : il faut traverser la rue sur un passage piétons. »


    L’année dernière, ont été enregistrés environ 9300 accidents de la route qui ont fait aussi des victimes. Aux dires du commissaire adjoint Andries, par le biais de campagnes mémorables, l’Inspection générale de la police roumaine espère que le nombre des accidents baisse de plus en plus, tout comme celui des familles vivant des drames. (trad.: Ioana Stancescu, Alex Diaconescu)